Convention de Mobilisation du contingent préfectoral :
- Convention cadre
- Annexes

Accord collectif départemental :
- Nouvel accord collectif
- Annexe

Fichier des demandes prioritaires :
- Ppt de présentation Réunion sur des pièces à fournir (novembre 2010).
- Bilan 2012 du fichier des demandeurs de logement prioritaire
- formulaire d'inscription au fichier départemental des demandeurs de logements prioritaires (mars 2012)

Intermédiation Locative 2010 :
- CR du Copil du 28 Mai 2010, Présentation (ppt) du Copil du 28 Mai 2010,
- Document de présentation des modalités de prise en charge par les asso.

Prévention des expulsions locatives :
- CCAPEX : arrêté de création + règlement intérieur
- Nouvelle instance sur l'arrondissement de St Etienne (Mai 2010),
- Fiche de la nouvelle instance.

Nouveau RI des CLT applicable au 1er juillet 09

Bilan CLT 2012 :

St Etienne
Gier-Pilat
Ondaine
Roanne




Bilan DALO : Bilan activité 2012 DALO, Bilan DALO année 2010, annexe bilan DALO 2010
année 2008, Bilan DALO année 2009,

Arrêté du 10 mars 2011 fixant la méthode de calcul du taux d’effort
( mentionné à l’article R.* 441-3-1 du code de la construction et de l’habitation)

Documents de travail :

Bilan MOUS 2010 - PACT Loire 1ère partie, 2ème partie
Bilan MOUS 2010 - PACT de Roanne,

BIlan MOUS 2009 PACT de la Loire SIP
Bilan MOUS 2009 PACT de la Loire SIH

Bilan MOUS ASL 2010

Bilans :
- Bilan LHI 2010 (+ bilan du 7 juillet 2010)
- Bilan 2009

Relevés de décision :

2010 : 19 janvier 2010, 6 avril 2010, 17 juin 2010, 14 novembre 2010,

2009 : 27 janvier 2009 , 2 avril 2009, 8 septembre 2009,

CR CTD LHI : 22 février 2011

Documents de travail :

Présentation de l'application @riane-BPH (décembre 2010),

Présentation aux SI du LHI (novembre 2010) : Ppt 1, Ppt 2 , Ppt 3, Ppt 4.

Diagnostic technique WORD, version Juillet 2010,
Diagnostic technique OPENOFFICE, Version juillet 2010.

Courrier RSD lettre relance des Maires,
Courrier RSD Maire avec coupon.

Cahier des charges GHI (juillet 09),
Cahier des charges Assistance RSD (juillet 09)
Synthèse Groupe de travail Habitat Indigne (juillet 09)


Courrier envoyé aux maires (RSD/Péril) ,
Autodiagnostic des CAF pour le logement décent
Circuit de traitement

Tableaux de bord 2012 :
- Activité FLU 1er trimestre 2012 : St Etienne, Roanne, Forez, Gier-Pilat, Ondaine

Tableaux de bord 2011 :
- Activité FLU 1er trimestre 2011
- Activité FLU 1er trimestre 2011 par fonds
- Tableau de bord budgétaire départemental
- TdB territorialisés 1er trimestre 2011 : St Etienne, Roanne, Forez, Gier-Pilat, Ondaine
- TdB FLU 1 er semestre 2011
- TdB CLU 1er semestre 2011 : St Etienne, Roanne, Forez, Gier-Pilat, Ondaine
- TdB CLU année 2011 : St Etienne, Roanne, Forez, Gier-Pilat, Ondaine

Tableaux de bord trimestriels des CLU 2010 :
- 1er Trimestre : TdB territorialisés.
- 1er Semestre : TdB Territorialisés.
- Les trois premiers trimestres : TdB territorialisés.

Lettres d'INFOs CLU du GOP :
- lettre n° 13 d'avril 2011 spécial fournisseurs d'énergie
- lettre n° 14 d'avril 2011 spécial LOCA-PASS
- Archives 2008-2010

BILAN FLU (hors éléments accessibles sur le site du Plan)
2009 : Ppt des premiers éléments.

CONVENTION ASLL :
Convention ASLL 2010